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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10

Classification opinions

… ou opacifier les surfaces par cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10

Classification opinions

… d'acétate de polyvinyle et de silice. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90

Classification opinions

… est classé séparément dans le n° 0902.30. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 0902.30/1. Adoption : 2007 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… démonté ou non monté, sont assimilables à l'article monté. (régime de l'article monté). Voir également l'Avis 7308.90/2. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70

Classification opinions

… volume ou d'une commande de marche/arrêt. Application des RGI 1 ( Notes 6 B) et 6 C) du Chapitre 84) et 6. Adoption : …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80

Classification opinions

… par la buse située à l'extrémité du stylo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21

Classification opinions

… étant logés dans un boîtier commun. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 …

Section V > Chapitre 26 > Position 2614 > 2614.00

Classification opinions

… densité dans le forage de puits en mer. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

Classification opinions

… est classé séparément dans le n° 6913.90. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 6913.90/1. Adoption : 2007 …

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