Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Catalyseurs supportés : 3815.11 ‑ ‑ … 3815.19 ‑ ‑ Autres 3815.90 ‑ Autres Cette position comprend les préparations propres à initier ou accélérer certains …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. …
Explanatory notes
… 45.01 ‑ Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou … ou simplement préparé . Le liège brut se présente tel qu'on l'enlève de l'arbre, c'est‑à‑dire en planches naturellement …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.14 ‑ Pipes (y compris les têtes de pipes), fume‑cigare et fume‑cigarette, et leurs parties. La présente position couvre : 1) Les pipes …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.17 ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), … - Tubes et tuyaux rigides : 3917.21 - - En polymères de l'éthylène 3917.22 - - En polymères du propylène 3917.23 - - … - Autres tubes et tuyaux : 3917.31 - - Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques …
Classification opinions
… être inséré dans des stéréoscopes à main de type approprié, le changement des vues étant obtenu par la rotation du …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 39.25 ‑ Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves et … sous‑position ne s'applique pas aux barrières qui clôturent l'entrée des champs, des jardins, des cours, etc. (qui sont …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de … calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. …
Explanatory notes
… calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. 9027.10 ‑ … l'indice de réfraction des liquides ou des solides, lequel est une constante des plus importantes pour apprécier …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des …
Explanatory notes
… 32.12 - Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des …Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.40
… Lentilles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …