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Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la … de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits … alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant …

Legal note

… on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la … de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits … alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20

Classification opinions

… pour le conducteur montée sur le châssis, d'un mât de levage télescopique vertical fixé à l'avant du châssis et d'un cadre de levage entraîné par courroie monté sur le mât. La section … leur vitesse de levage de 0,30 - 0,40 m /s. Leur rayon de braquage est de 7,6 mètres. Application des RGI 1 et 6. …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91

Classification opinions

… 1. Gomme à mâcher à la nicotine , présentée sous forme de dragées contenant 2 ou 4 mg de nicotine fixée sur une résine … 21) et 6  Adoption : 1996 … 2. S achets de nicotine à usage unique par voie orale, sans tabac, contenant de la … est à usage récréatif et n’est pas destiné à aider au sevrage tabagique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28

Classification opinions

… 50 % en poids) stabilisées dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène et d'autres additifs ou absorbées sur … est essentielle, par exemple, dans les prémélanges agressifs (pH > 10) et dans la nourriture en conserve pour …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.69

Classification opinions

… de l'information, mais également être connecté à un magnétoscope ou à un lecteur de disque laser. Il comporte un … utilisé dans l'industrie graphique pour la reproduction d'images , qui reproduit des signaux provenant de machines …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) … à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la … à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) Inférieure à 0,942 g/cm 3 . (V. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) … à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la … à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) Inférieure à 0,942 g/cm 3 . (V. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) … à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la … à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) Inférieure à 0,942 g/cm 3 . (V. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) … à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la … à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) Inférieure à 0,942 g/cm 3 . (V. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.2 > 8533.29

Classification opinions

… à mesure que sa température augmente. L'effet CTP limite le passage du courant de manière que seul un “filet” … de protéger les composants électriques sensibles contre les dommages occasionnés lorsque la température d'utilisation … désignés par le nom de « fusibles autoréarmables », il ne s'agit pas de fusibles techniquement parlant, mais de …

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