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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3 > 8448.32
… De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.82
… Autres, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.3
… Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin …
Explanatory notes
… fils d'habillage . Habituellement, les fils d'habillage recouvrent entièrement l'âme, mais parfois les boucles de la … fils guipés peuvent avoir plus ou moins l'aspect des fils retors ou câblés des Chapitres 50 à 55 mais ils s'en … etc.). Les fils guipés ayant l'âme en matières non textiles relèvent de la présente position pour autant qu 'ils aient …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et … papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116 > 7116.20
… En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées …
Classification opinions
… (plaquettes, boules, etc.) en cristal de roche, pour appareils d'éclairage. Adoption : 1958 …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114
… Autres fournitures d'horlogerie. …
Explanatory notes
… chaînes de montres, les billes de roulement (pour montres à remontage automatique, par exemple) et les roulements à … (généralement n° 71.15 ). Ces articles suivent leur régime propre. Toutefois, les ressorts d'horlogerie (ressorts-moteurs, spiraux, etc.) …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020
… Autres ouvrages en verre. …
Explanatory notes
… ni dans d'autres positions de la Nomenclature. Ces ouvrages restent classés ici, même s'ils sont associés à d'autres … service ou de sûreté, godets pour graisseurs, guide-fils, regards et tubes de niveau, tuyaux en S, serpentins, … tels que lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires même comportant des illustrations ou …Section XV > Chapitre 74 > Position 7405
… Alliages mères de cuivre. …