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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles …
Explanatory notes
… 71.01 - Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles … se présentent sous la forme de corps brillants, formés essentiellement de carbonate de calcium enrobé dans une … sont cependant les plus fréquentes, mais on en trouve aussi des grises, des noires, des mauves, des rouges, des …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion …
Explanatory notes
… récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, …
Explanatory notes
… ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, … animaux, en cuir naturel ou reconstitué, en pelleteries, en tissus ou en autres matières. Elle couvre notamment les … laisses et harnachements pour chiens ou chats, les bissacs, fontes, tapis et coussins de selle, les couvertures …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à …
Explanatory notes
… ‑ Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à … des contacts électriques, ce qui n'affecte pas leur classement. Les diapasons sont des petits instruments … des sons différents sont réunis ensemble. Il existe aussi des diapasons de studios à grande puissance, formés …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214 > 8214.20
… Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.12
… D'une puissance excédant 1.000 kW mais n'excédant pas 10.000 kW …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6507 > 6507.00
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7804 > 7804.1 > 7804.11
… Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) …