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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4 > 0302.43
… Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5 > 0303.53
… Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.3
… Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² n'excédant pas 150 g …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5
… Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.9 > 4411.93
… D'une masse volumique excédant 0,5 g/cm³ mais n'excédant pas …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.20
… D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.10
… Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.40
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.22
… D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.92
… D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais …