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Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206

Explanatory notes

… soit du bout des doigts, soit même quelquefois avec les poings ou le coude. 5) Les tams‑tams . B) Les autres … ou encore en frappant l'un d'eux avec une mailloche. 2) Les gongs (gongs chinois, etc.), composés d'un plateau de métal … baguette munie d'un tampon de peau ou de feutre. 3) Les triangles , baguettes d'acier coudées en forme de triangle

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… ‑ De fibres discontinues de polyester : 5515.11 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres … ‑ ‑ Autres               ‑ Autres tissus : 5515.91 ‑ ‑ Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410

Explanatory notes

… de particules sont des produits plats fabriqués dans des longueurs, largeurs et épaisseurs diverses, par pressage ou … microscope pourra, dans certains cas, être nécessaire pour distinguer les particules et les fragments dont il est …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… et ouvrages en ivoire 9601.90 ‑ Autres La présente position englobe des matières d’origine animale, autres que celles … destinées à la fabrication des touches de piano, etc. On y range, en particulier, dès l’instant qu’ ils sont …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… couvre également les traverses d'aiguillage qui sont plus longues et les traverses de pont, plus larges, plus épaisses … traités en surface au moyen de produits insecticides ou fongicides en vue de les conserver. Leur conservation à long

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… ou festonnés, sont ourlés, roulottés, bordés ou munis de franges provenant généralement du tissage. Les côtés des articles à franges doivent être mesurés franges comprises. Les … peuvent aussi être entièrement en dentelle. Sont en outre rangées ici les pièces de tissus comportant, à intervalles …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… qui couvrent les épaules et sont souvent garnis de franges. 2)   Les écharpes , foulards , cache‑nez , cache‑col … autour du cou ou sur les épaules. 3)   Les mantilles , longues écharpes ou châles légers, généralement en …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… Est couvert également le thé partiellement fermenté (thé Oolong, par exemple). Les fleurs de thé, boutons de thé et … ou plantes aromatiques (tels que fleurs de jasmin, écorces d'orange séchées ou clous de girofle) relève également de la … n°s 08.13 , 09.09 , 12.11 ou 21.06 . c)     Le « thé » au ginseng (mélange d'extrait de ginseng et de lactose ou de …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… à la Note 2 du présent Chapitre, à l'état frais, réfrigéré, congelé (non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur), ou bien … lorsqu'ils sont refroidis et maintenus à + 10 °C. Par congelé , on entend qu'un produit a été refroidi au‑dessous … de son point de congélation jusqu'à ce qu'il soit congelé à cœur. Sauf dispositions contraires, les légumes du …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3507

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