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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. 7101.10 - Perles fines - Perles de … de mer ou de rivière, notamment des huîtres ou des moules perlières, qui donnent également la nacre de perle. Elles se … de calcium enrobé dans une substance organique cornée, la conchyoline. Le carbonate cristallise de telle sorte que les …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Dans cette … fermentée dite malton , à base d'extrait de malt et de lie de vin. 7) Les boissons dites bières noires ou spruce … précédentes du Chapitre 22, par exemple, mélanges de limonade et de bière ou de vin, mélanges de bière et de vin, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4 > 7013.42
… En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et …
Explanatory notes
… tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et … matières. Elle couvre notamment les selles, harnais et colliers (y compris les rênes, brides et traits) pour … les harnachements spéciaux pour animaux de cirque, les muselières pour tous animaux, les colliers, laisses et …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), …