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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… les chaudières présentées isolément (chaudières de locomotives, par exemple), restent classées ici. Les … sont : 1)    Les chaudières à tubes de fumée (chaudières de locomotive, par exemple) dans lesquelles le corps de la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

… plafonds et qui répondent, en outre, à l'une des conditions suivantes : 1)   avoir été grainés, gaufrés, coloriés en … transparente destinée à rendre le papier lavable ou lessivable. Ces revêtements muraux sont communément désignés …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… Ecrus ou blanchis 5516.12 ‑ ‑ Teints 5516.13 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.14 ‑ ‑ Imprimés               - … Ecrus ou blanchis 5516.22 ‑ ‑ Teints 5516.23 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.24 ‑ ‑ Imprimés               - … discontinues. Ces tissus, très variés, sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour l'habillement, la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… les Considérations générales du présent Chapitre, Partie IV.C), pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de … avoir subi les ouvraisons ou les traitements de surface suivants : 1)    Dressage. 2)    Traitements de surface …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… 2005.20 ‑ Pommes de terre 2005.40 ‑ Pois (Pisum sativum)               ‑ Haricots (Vigna spp., Phaseolus … en grains 2005.59 ‑ ‑ Autres 2005.60 ‑ Asperges 2005.70 ‑ Olives 2005.80 ‑ Maïs doux (Zea mays var. saccharata) …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… appelé aussi résine liquide , est obtenu à partir de la lessive noire résiduaire de la fabrication des pâtes de … non saponifiables (stérols, alcools supérieurs et impuretés diverses), dans des proportions qui varient selon la nature … (traitement au moyen de solvants sélectifs, de terres activées, etc.). C'est un liquide de couleur jaunâtre, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux feuilles et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… sels) ou à fonction imine.               - Imides et leurs dérivés; sels de ces produits : 2925.11 - - Saccharine et … (DCI) 2925.19 - - Autres               - Imines et leurs dérivés; sels de ces produits : 2925.21 - - Chlordiméforme … imides est : (R=NH), dans laquelle R est un radical acide bivalent. 1) Saccharine ou 1,1-dioxyde de 1,2-benz iso …

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