Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508
… Aspirateurs. …
Explanatory notes
… 85.08 - Aspirateurs. - A moteur électrique incorporé : 8508.11 - - D’une puissance … dispositifs accessoires tels que les brosses rotatives, les batteurs des tapis, les suceurs multifonctions, etc. Les aspirateurs remplissent …Section XI > Chapitre 63 > Position 6301
… Couvertures. …
Explanatory notes
… I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ Couvertures. 6301.10 ‑ Couvertures chauffantes électriques … coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, dont la surface est souvent grattée et qui sont, en principe, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40
Classification opinions
… servant à alimenter divers matériels électroniques en courant alternatif stable par des opérations de redressement … électrique. Cet appareil, qui en cas de panne ou de graves perturbations du réseau de distribution électrique permet … les éléments suivants formant un seul corps : 1°) un redresseur de courant alternatif en courant continu; 2°) un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.4 > 8426.41
… Sur pneumatiques …
Classification opinions
… 1. Gerbeur , consistant en une machine autopropulsée munie d'un moteur diesel, de pneumatiques, d'une flèche télescopique … système de levage avec moufle à crochet. Il est utilisé pour enlever et transporter des marchandises et conçu plus …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.20
… Sur support …
Classification opinions
… Isolateur réfléchissant laminé (38,1 m de longueur x 1,22 m de largeur) constitué de deux feuilles extérieures d'aluminium …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30
… Tracteurs à chenilles …
Classification opinions
… 1. Scooters et traîneaux à moteur, pour la neige, montés sur chenilles, comportant un siège pour le conducteur et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de … barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. …
Explanatory notes
… rails, contre‑rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de … barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. … pour l'installation de voies ferrées, quelle que soit leur destination réelle (pour transporteurs aériens, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques …