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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30
… Machines, appareils et matériel …
Classification opinions
… 1. Appareil de photocomposition permettant de créer, sur une surface sensibilisée, la forme complète d'un document à filets (facture, feuille de salaire, etc.) renfermant essentiellement une photocomposeuse à filets …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de …
Explanatory notes
… 19.04 ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », … » , par exemple). Le présent groupe comprend une série de préparations alimentaires obtenues à partir de grains de céréales (voir la Note 3 et les Considérations générales du présent Chapitre), etc. qui sont traités par …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.2 > 3917.21
… En polymères de l'éthylène …
Classification opinions
… Tube perforé en matières plastiques (en polyéthylène), ayant une section transversale intérieure ronde, présentant des trous pratiqués à intervalles spécifiques et muni de goutteurs intégrés en …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90
… En autres matières plastiques …
Classification opinions
… éléments distincts, à savoir une bobine de monofilament thermoplastique remplie et une puce, et est présentée avec un sachet déshydrateur pour absorber l’humidité et une notice d’emploi. La recharge … est conçue pour la cartouche à monofilament compatible avec certaines imprimantes 3D. Application des RGI 1, 3b) et 6. …Section XI > Chapitre 60
… Etoffes de bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 60 Etoffes de bonneterie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … c) les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les … et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑ …Legal note
… b) les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07; c) les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les … et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑ …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10
… Boîtes, caisses, casiers et articles similaires …
Classification opinions
… Contenant de présentation , constitué d'un plateau et d'un couvercle en matières plastiques, utilisé pour la présentation, le … ou le transport de nourriture. Ce type de contenant peut se présenter sous différentes formes. Application des RGI 1 et …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92
… Autres qu'en bonneterie, de coton …
Classification opinions
… 1. Couvre-oreiller matelassé confectionné à partir d'un tissu de coton … x 63 cm), constitué d'une face avant matelassée, d'une face arrière et d'un volant décoratif. La face avant, dont la … du découpage d'un produit textile matelassé obtenu par l'insertion d'une matière de rembourrage en polyester, fixée …Section IV > Chapitre 17
… Sucres et sucreries …
Explanatory notes
… Chapitre 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le … correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°. Le produit ne …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les sucreries contenant du cacao (n° 18.06 ); b) les … de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le … correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°. Le produit ne …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20
… Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires …
Classification opinions
… 1. Stérilisateur basse température utilisant une solution aqueuse de formaldéhyde comme agent stérilisant pour la préparation des produits thermosensibles. Une solution aqueuse de formaldéhyde est …Section IV > Chapitre 21
… Préparations alimentaires diverses …