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2022
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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… présente position, d'articles non réfractaires conçus, en règle générale, pour s'emboîter les uns dans les autres et … en terre commune poreuse et n'ayant subi qu'une légère cuisson, grossièrement travaillés. 2)    Les autres … similaires (tuyaux de descente des eaux de pluie, tuyaux d'égout, éléments tubulaires pour l'assainissement des murs et …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… des actes, des documents, par exemple, en vue de les protéger contre le vol et l'incendie. Les coffres‑forts sont … compartiments destinés à la construction de celles‑ci sont également classés dans la présente position. Cette dernière … On assimile aux coffres et cassettes de sûreté les troncs d'églises et analogues et les coffres‑tirelires répondant aux …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… teneur élevée en acide érucique. Cette position comprend également l’huile de navette et l’huile de colza à faible … comestible. B)   HUILE DE MOUTARDE. Il s'agit d'une huile végétale fixe obtenue, par exemple, à partir des trois espèces végétales ci‑après : moutarde blanche ( Sinapsis alba et …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… préparées (farines fermentantes). Cette position comprend également les farines dites gonflantes ( farines prégélatinisées ) ayant reçu un traitement thermique entraînant une prégélatinisation de l'amidon. Elles sont utilisées pour la …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… les habitacles (cages, cabinets et boîtiers) d'horloges, de régulateurs, pendules, pendulettes, réveils, chronomètres … dits de marine et similaires, montres pour véhicules, enregistreurs de présence, horodateurs, horocompteurs, … des statuettes, des figures d'animaux, etc. Relèvent également de la présente position les parties de cages, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3806

Explanatory notes

… de désinfectants, etc. Cette catégorie comprend également les colophanes durcies qui sont obtenues notamment … par catalyse acide; le soufre et le sélénium constituent également des catalyseurs utiles. Ils sont utilisés dans la … de dimères et d'acides non polymérisés. Ils peuvent également être désignés sous le nom de colophanes …

Section VI

Explanatory notes

… si des produits repris aux n°s 28.43, 28.46 et 28.52 sont également couverts par des positions d'autres s ections de …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… lumineuses, feux de bengale, etc.) qui ont pour but de s'intégrer dans des spectacles par les effets sonores, … assurée par une poudre d'allumage telle que la poudre noire intégrée dans ces articles et allumée par un inflammateur … pour allumer les torchères. La présente position couvre également d'autres dispositifs pyrotechniques non mentionnés …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… (frontières, villes, routes, voies ferrées, etc.) de régions terrestres, lunaires (topographie) ou célestes plus … ne tient pas compte des garnitures accessoires, telles que réglettes ou repères mobiles, rouleaux, protecteurs en … (de villes, de communes, etc.). Cette position comprend également les globes munis d'un éclairage intérieur, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… SUBLIME OU PRECIPITE Les soufres appartenant à ces deux catégories présentent, en général, un degré de pureté voisin de 99,5 %. Le soufre sublimé , ou … pour la vulcanisation des caoutchoucs de haute qualité. Est également compris ici, le soufre sublimé lavé , traité à …

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