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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9013.10 ‑ Lunettes de visée pour armes; … machines, appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle sont exclus de cette position et relèvent du n° 90.31 . Toutefois, en vertu de la Note 4 du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les …
Explanatory notes
… pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les … Parties Les articles de robinetterie et organes similaires sont des organes qui, montés sur les tuyauteries ou les contenants, permettent, en …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens …
Explanatory notes
… 92.07 ‑ Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens … autres que les accordéons 9207.90 ‑ Autres On range dans la présente position les instruments musicaux dans lesquels le … par des moyens électriques (même électroniques) et qui, par conséquent, ne peuvent, bien que les dispositifs vibrants …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines …
Explanatory notes
… 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines … - Machines automatiques de vente de boissons : 8476.21 - - Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …
Explanatory notes
… et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou … la Note 1 de ce Chapitre, tels que : a) Les éléments d'optique, en verre, non travaillés optiquement ( … b) Les articles à usages techniques, tels que joints, rondelles et similaires, en caoutchouc vulcanisé non …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.85
… Contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)) y …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2402 > 2402.10
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac …
Section V > Chapitre 25 > Position 2529 > 2529.2 > 2529.21
… Contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium …
Section V > Chapitre 25 > Position 2529 > 2529.2 > 2529.22
… Contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.30
… Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés …