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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6105
… Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou …
Explanatory notes
… 61.05 - Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6105.10 - De coton 6105.20 - De fibres synthétiques ou artificielles 6105.90 - D'autres …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. …
Explanatory notes
… 92.01 ‑ Pianos, même automatiques, clavecins et autres instruments à cordes à clavier (+). 9201.10 ‑ Pianos droits 9201.20 ‑ … parmi lesquels on distingue : a) Les pianos droits , c'est‑à‑dire les pianos comportant une table et des cordes …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage … de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. …
Explanatory notes
… 88.05 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage … de l'avion, au départ. L'impulsion et l'accélération nécessaires à l'envol sont obtenues par l'action de l'air … cartouche, etc., sur un chariot ou sur un piston auquel est fixé l'appareil à lancer. Ne relèvent pas de la …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des …
Classification opinions
… de nontissé (dimensions : 20 m x 2 m x 2,5 cm) composé de fibres de polyester sur lequel un canevas en nylon a été apposé (par …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110
… Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… 71.10 - Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Platine : 7110.11 - - … la Note 4 B) du présent Chapitre) : A) Le platine qui est un métal d'un blanc grisâtre, mou et ductile, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
… Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans …
Explanatory notes
… 85.24 - Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles . - Sans pilotes ni circuits de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes …
Classification opinions
… 1. Mini-véhicules munis d'une carrosserie en polyéthylène haute … à variation continue. Ils sont équipés d'un frein sur l'essieu arrière ou d'un frein à disque hydraulique. Une … loger un des flacons avec du vernis à ongles. L'ensemble est en matière plastique (à l'exception de la chaîne qui est …Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.15 ‑ Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Chaînes à maillons … au mode d'obtention, ni, d'une façon générale, à la destination. D'après leur mode de fabrication, les chaînes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. …
Explanatory notes
… 84.17 ‑ Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. 8417.10 - Fours pour le … conçus pour l'incinération des ordures, etc. Les fours essentiellement constitués par des matières réfractaires ou céramiques relèvent du Chapitre 69 . Il en est de même des briques, pièces de construction et autres …Section XV > Chapitre 73 > Position 7320
… Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. …