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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7413 > 7413.00
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.4
… Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.8 > 8423.82
… D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5.000 kg …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
… pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00
… épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. …
Explanatory notes
… jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. La … Parmi ces jouets, on peut citer : 1) Les tricycles, triporteurs et articles similaires, à l'exclusion des bicyclettes pour …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en …
Explanatory notes
… emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en … produits pharmaceutiques, encres, colles, etc. Ces articles, obtenus autrefois par soufflage, sont pour la … faits généralement en verre ordinaire, incolore ou coloré; certains flacons utilisés pour l'emballage de parfums sont …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y …
Explanatory notes
… autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y … pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules … - Autres A l'exception des véhicules automobiles pour le transport des personnes visés sous le n° 87.02 , la présente …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4
… Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou …