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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
… pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00
… épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), …
Explanatory notes
… Collants (bas‑culottes), bas, mi‑bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), … destinés à recouvrir le pied et la jambe d'une part (bas) et, d'autre part, le corps jusqu'à la taille … souvent en forme de semelles légèrement recourbées sur leur pourtour ou bien en forme de pointes, qui se placent sur le …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à …
Explanatory notes
… en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à … photographie en couleurs (polychrome) 3702.32 - - Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent 3702.39 - - … en rouleaux, en toutes matières autres que le papier, le carton ou les textiles . Ces surfaces sensibles sont …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la …
Explanatory notes
… 32.13 - Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la … ou conditionnements similaires. 3213.10 - Couleurs en assortiments 3213.90 - Autres Cette position couvre les … les autres produits du n° 32.15 , ni les pastels et autres articles du n° 96.09 . …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; …
Explanatory notes
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; … mollusques ou les autres invertébrés aquatiques), soit de certaines de leurs parties (viandes, abats, etc.) autres que les os, sabots, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214 > 8214.20
… Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.20
… Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.43
… Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7804 > 7804.1 > 7804.11
… Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) …