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Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.8

… Ormeaux (Haliotis spp.) et strombes (Strombus spp.)  …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.8 > 0307.82

Strombes (Strombus spp.) vivants, frais ou réfrigérés …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4

Autres luminaires et appareils d’éclairage électriques  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50

Classification opinions

… 1. Terminal de paiement électronique au moyen d'une carte de crédit ou de débit, … téléphonique qui le relie à l'établissement financier pour permettre l'autorisation et l'apurement de la transaction ainsi que l'enregistrement et l'émission de …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00

… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur … parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.80

Autres sièges …

Classification opinions

… 1. Sièges de sécurité destinés au transport des bébés et des enfants à l'intérieur des véhicules automobiles ou d'autres moyens de transport. Ils sont amovibles et sont fixés …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201 > 1201.90

Autres

Classification opinions

… environ 1 à 2 cm de long.  Elles sont blanchies avant d’être congelées mais non salées. Application des RGI 1 et …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.99

Autres

Classification opinions

… 1. Diffuseurs pour appareils d'éclairage, en albâtre, de dimensions et de formes différentes, généralement associés à des pièces de lustrerie en métal et utilisés en tant que parties … lampadaires, plafonniers, vasques suspendues, appliques ou lustres. Adoption : 1995 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822

… préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence …

Explanatory notes

… préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de … le paludisme 3822.12 - - Pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes 3822.13 - - …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.49

Autres

Classification opinions

… 1. Décoration de fenêtre en forme d’arbre de Noël, avec un motif double-face, … cadre qui forme le motif.  Le dispositif d’éclairage peut être utilisé à l’intérieur et à l’extérieur. Application des RGI 1 (Note 1 u) du Chapitre 95 ) et 6. Adoption : 2023   …

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