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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.1 > 5209.12
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.2 > 5209.22
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.20
… D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715 > 8715.00
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.40
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.22
… D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.92
… D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
… l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. 5403.10 ‑ Fils à haute ténacité en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre. …