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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, …
Explanatory notes
… 05.04 - Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, … entiers ou en morceaux. Ces produits autrement préparés ou conservés sont exclus ( Chapitre 16 , généralement). Sont notamment reprises ici : 1) Les caillettes (de veau, de chevreau, etc.), même coupées ou séchées, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un …
Explanatory notes
… pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un … En autres polyesters - En cellulose ou en ses dérivés chimiques : 3920.71 - - En cellulose régénérée … plastique (treillis métallique noyé, tissu de fils de verre noyé, fibres minérales, trichites, filaments, par …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de …
Explanatory notes
… 38.04 ‑ Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de … du tall oil du n° 38.03. Cette position couvre : 1) Les lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19
INN
… amilintide … apraglutide … argipressine … argiprestocine … avexitide … avoréline … azétiréline … bamadutide … … … téduglutide … tésamoréline … tétracosactide … tévérélix … thymocartine … thyrotropine alfa … tirzépatide … … varfollitropine alfa … soluté injectable de vasopressine … veldoréotide … vosoritide …Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.90
INN
… abafungine … aldoxorubicine … alvespimycine … ambruticine … amcipatricine … amfomycine … … … céfilavancine … céfluprénam … cefmatilène … céfosélis … céfovécine … cefquinome … ceftaroline fosamil … ceftéram … … … éprinomectine … ertapénem … ésorubicine … étisomicine … evernimicine … fidaxomicine … flomoxef … flopristine … …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5004 > 5004.00
… que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.20
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.32
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2911 > 2911.00
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …