… il est fait état dans la Note 3 du Chapitre. Ces produits ( exception faite , cependant, des légumes préparés ou … avoir été frits pendant quelques secondes. Sont également exclus de la présente position : a) Les produits …
… tabac. Toutefois , des produits comme le cannabis en sont exclus ( n° 12.11 ). 6) Les tabacs « homogénéisés » ou « … la fabrication d'insecticides et de parasiticides. Sont exclus de la présente position : a) La nicotine, alcaloïde … (par exemple, le « Tumbak » ou l’« Ajami »). Sont toutefois exclus de la présente sous-position les produits pour pipe à …
… à la confection des potages ou purées. Sont exclues de la présente position : a) La farine … ne craquent pas sous la pression du doigt. Sont également exclues les farines, semoules et poudres de sagou ou des … quantités d'antioxydants ou d'émulsifiants. Sont également exclues de la présente position : a) La moelle du …
… ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements … dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm ou de lames ou formes similaires d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matières textiles synthétiques ( n° 46.01 …
