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Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… de divers éléments (par ligature, collage, emboîtage ou procédés analogues).  Sont également repris ici les objets … destinés à la décoration des appartements, des édifices religieux, etc., ou à l'ornementation des chapeaux, … papier, caoutchouc, etc., par collage ou par d'autres procédés similaires, d'éléments juxtaposés : feuilles, …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… ou semi‑solides, prêtes, en général, pour la consommation immédiate et communément désignées sous le nom de sucreries … aromatisants (y compris des substances ayant des propriétés médicinales telles qu'alcool benzylique, menthol, eucalyptol … similaires (pour diabétiques notamment) contenant des édulcorants synthétiques (sorbitol, par exemple) au lieu de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Section II > Chapitre 12 > Position 1212

Explanatory notes

… ( Ceratonia siliqua ) à feuilles persistantes, des régions méditerranéennes. Elle se compose d'une cosse de couleur …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10 -6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …

Section III > Chapitre 15 > Position 1501

Explanatory notes

… de la présente position peuvent être obtenues par tout procédé, par fusion, pressage ou extraction à l'aide de solvants par exemple; le procédé le plus communément utilisé est la fusion (à la … à l'aide de solvants. Sous réserve des considérations q ui précèdent , cette position comprend : -  le saindoux , …

Section III > Chapitre 15 > Position 1509

Explanatory notes

… huiles obtenues du fruit de l’olivier uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques dans des conditions, thermiques …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… de chamois pleine huile. Les peaux blanches, lavables, qui possèdent les mêmes propriétés que les peaux chamoisées et … nourris à l'huile, après avoir été tannés par d'autres procédés. II) c uirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… - Autres : 4016.91 - - Revêtements de sol et tapis de pied 4016.92 - - Gommes à effacer 4016.93 - - Joints 4016.94 … non durci qui ne sont ni compris dans les positions précédentes du présent Chapitre, ni dans d'autres Chapitres. … en caoutchouc, bavettes de garde‑boue et couvre‑pédales pour véhicules à moteur, les patins pour freins, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

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