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Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… du passage à travers un tamis étalonné, dans les conditions définies dans le paragraphe B) de cette même Note. Les …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… coloré, imprégné, grillé ou expansé par traitement à chaud. Toutefois, le liège aggloméré en est exclu ( n° 45.04 ). …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… Il s'agit, dans la présente position, d'articles non réfractaires conçus, en règle générale, pour s'emboîter les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… pour lesdits poêles, ainsi que certaines garnitures non réfractaires pour cheminées (foyers) et feux ouverts. Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… des machines ou appareils de la présente position. * *    * Toutefois, la présente position ne comprend pas les machines …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… à la préparation de moulages de fonderie ou de produits réfractaires. 3)    Les sables feldspathiques, employés par …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… contenant du cacao en toutes proportions, à l'exception , toutefois : a) Du yoghourt et des autres produits du n° …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… fins ‑ l'emballage, par exemple ‑ n'aurait pas pour effet d'en modifier le classement. La laine de papier, même …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… position sont rangés un certain nombre d'articles non réfractaires, généralement en terre commune, mais parfois …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… . e)    Les appareils et dispositifs de chauffage, cuisson, torréfaction, distillation, etc. et appareils similaires de …

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