… moyen d'abrasifs (cuir suédé), verni ou métallisé. Il reste classé dans la présente position lorsqu'il est présenté en … ou de cuir reconstitué obtenus au cours de la fabrication d'articles en cuir, susceptibles d'être utilisés notamment … utilisés en vue de la fabrication d'articles en cuir sont classés aux n°s 41.07 ou 41.12 à 41.14 . Sont également …
… dans d'autres positions du présent Chapitre ou de la Nomenclature. Cette position couvre également les parties de … vêtement, autres qu' en bonneterie, autres que les parties d'articles du n ° 62.12 . La présente position couvre … synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 4) Les manchons , même comportant des parties …
… et de poudre de grès. B) Les machines à fendre ou à cliver . C) Les machines à meuler, polir, poncer, grener, … se fait à l'aide de machines à plateaux feutrés , également classées ici. 5) Les machines à graver le verre au … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …
… ou de boules. Pour relever de la présente position, ces articles doivent présenter des caractéristiques indiquant … et les tôles et bandes déployées. 4) Les pointes, clous, boulons, écrous, vis ainsi que les autres articles des types décrits dans les Notes explicatives des …
… machines à écrire, de matériel de photogravure (plaques à clichés), de machines à coudre, de tronçonneuses à chaîne, … l'aspect du métal. Ces opérations, qui n'affectent pas le classement de ces articles dans la présente position, sont … sont pas calibrées, c'est‑à‑dire qui ne sont pas triées ou classées par dimensions. Pour les tournures calibrées, se …
… suivie d’une dépression brusque. B) Les assortisseurs et classeurs‑épurateurs de pâte , dans lesquels la pâte très diluée est classée par grosseurs de fibres et épurée à travers un jeu … ou de métaux en feuilles minces; elles restent cependant classées ici, dès lors qu’elles sont principalement …
… du cœur, etc., qui relèvent du n° 90.18 . De même, sont classés comme jeux ou jouets ( Chapitre 95 ) les articles … également les Considérations générales ci‑dessus), sont classés ici les parties et accessoires. Tel est le cas …
… d'eau, et transportée dans des emballages hermétiquement clos. Il sert à dessécher les gaz et dans les synthèses … ces trois variétés constitue la neige phosphorique qui est classée ici. B.- ACIDE PHOSPHORIQUE L'acide phosphorique … polyphosphoriques. C.- ACIDES POLYPHOSPHORIQUES I. Sont classés ici les acides caractérisés par un enchaînement POP …
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