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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) …
Explanatory notes
… porte‑mine; porte‑plume, porte‑crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) … à leur pointe ‑ Autres : 9608.91 ‑ ‑ Plumes à écrire et becs pour plumes 9608.99 ‑ ‑ Autres Relèvent de la … , consistant en une gaine semblable à celle des crayons ordinaires, mais dans laquelle la mine est remplacée par une …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par …
Explanatory notes
… rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par … étanches dont la semelle extérieure et le dessus (voir les paragraphes C) et D) des Considérations générales) … les matières précitées, en une seule et même matière ou, au contraire, en matières différentes (par exemple, la semelle …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, …
Explanatory notes
… ‑ Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques , … constituée par un tube ou parfois par un feuillard spiralé. Les fils, baguettes, tubes, plaques, pastilles, … soudage ou lors du dépôt de matières. Ils peuvent également contenir du métal d'apport en poudre. En soudure électrique, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des …