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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… la commande de circuits d'éclairage (éclairage public, de devantures de magasins, de cages d'escaliers, d'enseignes …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2835

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… machines-jouets (moteurs autres qu'électriques, machines à vapeur, etc.). 7)   Les ballonnets et les cerfs-volants …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701

Explanatory notes

… et des textiles ( n° 37.03 ). La plaque ou la feuille servant de support à l'émulsion est, en général, en verre, … en toute autre matière. Certaines de ces plaques doivent, avant l'exposition, subir un renforcement de leur degré de …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… les truffes ( Tuber spp .) . 5)    Les fruits de certaines variétés botaniques du genre Capsicum ou du genre Pimenta . … utilisés en tant que légumes dans les salades, que les variétés à saveur plus piquante des espèces Capsicum …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… dimension et par une plate‑forme horizontale réunissant l'avant et l'arrière du véhicule, les cyclomoteurs …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408

Explanatory notes

… la bille de bois, qui est habituellement préparée par étuvage ou trempage dans l’eau chaude, tourne autour de son … tranchés ou déroulés, débités en tranches étroites pour la vannerie ou pour la fabrication d’emballages légers, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… etc.); peignes à coiffer, aiguières, pots à eau, etc.  Les vaporisateurs relèvent du n° 96.16 . C)   Garnitures de … allégoriques, etc.), coffrets à bijoux, milieux de table, vases, cache-pot, cadres, lampes, candélabres, bougeoirs, … 93 (armes blanches, pistolets, revolvers, etc.). f)     Les vaporisateurs de toilette, ainsi que leurs montures et têtes …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… XI . d)    Les machines, appareils et matériel électrique relevant de la Section XVI , et leurs parties … ou en leurs alliages, par exemple). e)     Les articles relevant du Chapitre 90 (les appareils et articles de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… Sont également compris ici les fours chauffés à la vapeur. Dans certains types (fours à tunnel), les objets et … au moyen d'un transporteur à bande. Parmi les appareils relevant de la présente position, on peut citer : 1)    Les … laboratoires ( n°  73.21 ). b)    Les appareils des types relevant du n°  84.19 , y compris les fours de craquage du …