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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2621 > 2621.10
… Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.2
… Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae …
Section II > Chapitre 6 > Position 0602 > 0602.20
… Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.20
… Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.6 > 3907.61
… D'un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.92
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02 …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.94
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.07 …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.30
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. …