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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures …
Explanatory notes
… 83.11 ‑ Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures … objets dégarnis par l'usure), à condition qu' il s'agisse d'articles enrobés ou fourrés. Dans le cas des articles … au fur et à mesure des besoins. Sont en outre compris ici les fils et baguettes obtenus par filage à la presse …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. …
Explanatory notes
… à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. 9402.10 ‑ Fauteuils de dentistes, fauteuils pour … tables, tables‑lits et similaires pour examens cliniques, médications, massages, etc., ainsi que les lits opératoires … relèvent du n° 90.22 . 5) Les sièges spéciaux pour praticiens. 6) Les lits d'accouchement, dont la partie …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; …
Explanatory notes
… forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; … ou d'autres métaux) dans un milieu non aqueux (huiles siccatives, white spirit, essence de térébenthine, de bois …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par …
Explanatory notes
… variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par … variables des fluides. Les appareils compris ici peuvent comporter notamment des enregistreurs, des … de capacité ou utilisant les ultrasons, etc. Sont compris ici non seulement les indicateurs de niveau pour réservoirs …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories …
Explanatory notes
… de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories … ou sonores ou pour l'absorption du son. Ils sont rangés ici même s'ils sont en masse. * * * Sous réserve des …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un …