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Section V > Chapitre 25 > Position 2518

Explanatory notes

… dolomie à des températures allant de 1700 °C à 1900 °C pour devenir une matière réfractaire.  La présente position … des routes ou comme ballast pour voies ferrées relève du n° 25.17 ou les pisés de dolomie ( n ° 38.16 ) . …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… et accessoires du vêtement), compte tenu des dispositions prévues dans la Note explicative du n ° 43.03. Sont … véritables ou en déchets de fourrures appliqués sur support relèvent du n ° 43.03 . ______________________ …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : les robes … pour bébés. Il est à noter que les articles susceptibles de relever à la fois de la présente position et d'autres …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : les robes … pour bébés. Il est à noter que les articles susceptibles de relever à la fois de la présente position et d'autres …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… Ils peuvent également présenter un caractère décoratif évident sans que cela ne modifie leur classement. Relèvent également de la présente position les parties de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… dans les industries céramiques. Les sables feldspathiques relèvent du n ° 25.05 . Le spath fluor (ou fluorine) est un … et le spath fluor ayant le caractère de pierres gemmes relèvent du Chapitre 71 . …

Section I > Chapitre 2 > Position 0204

Explanatory notes

… ou congelées des moutons (béliers, brebis et agneaux), chèvres ou chevreaux, des espèces domestiques ou sauvages. ° °   ° Note …

Section II > Chapitre 9 > Position 0901

Explanatory notes

… tel qu'il est récolté sur l'arbuste; en parches ou grains revêtus de leur pellicule jaunâtre; en fèves ou graines dépouillées de toute enveloppe. 2)    Le …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9619

Explanatory notes

… couche intérieure (en nontissé, par exemple) conçue pour évacuer les liquides qui sont au contact de la peau et prévenir ainsi toute irritation; b) d'un cœur absorbant qui …

Section I > Chapitre 3 > Position 0308

Explanatory notes

… aquatiques sont l'oursin, la bêche‑de‑mer et la méduse. Relèvent également de la présente position les parties des … aquatiques préparés ou conservés par des procédés non prévus dans la présente position (par exemple, les …

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