WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil …
Explanatory notes
… 85.27 ‑ Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil … d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles : 8527.21 ‑ ‑ Combinés à un appareil …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de …
Explanatory notes
… fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de … synthétiques ( autres que les fils à coudre). Elle comprend : 1) Les monofilaments de moins de 67 décitex. … multifilaments constitués par la juxtaposition d'un certain nombre de monofilaments (deux à plusieurs centaines), …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les …
Explanatory notes
… 86.09 ‑ Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs‑citernes et les …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). …
Explanatory notes
… feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). Cette position comprend les planches de liège naturel : 1) dont la … position comprend également des produits plus élaborés, comme les cubes, plaques, feuilles ou bandes de liège, de …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture …
Explanatory notes
… 23.02 ‑ Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture … ou des légumineuses. 2302.10 ‑ De maïs 2302.30 ‑ De froment 2302.40 ‑ D'autres céréales 2302.50 ‑ De … de la mouture des grains de céréales . Cette catégorie comprend essentiellement les sous‑produits obtenus au cours …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de …
Explanatory notes
… auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de … la vapeur d'échappement d'un moteur à vapeur). Ils se composent généralement d'un serpentin ou d'un faisceau de … circulant en sens inverse. Certains de ces appareils comportent un tambour rotatif. 3) Les surchauffeurs , qui …Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.9 > 4706.93
… Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.31
… d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.9 > 8409.91
… Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.20
… Pompes actionnées à la main, autres que celles des …