… 1. Terminal de paiement électronique au moyen d'une carte de crédit ou de débit, … téléphonique qui le relie à l'établissement financier pour permettre l'autorisation et l'apurement de la transaction ainsi que l'enregistrement et l'émission de …
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur … parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés …
… 1. Sièges de sécurité destinés au transport des bébés et des enfants à l'intérieur des véhicules automobiles ou d'autres moyens de transport. Ils sont amovibles et sont fixés …
… 1. Diffuseurs pour appareils d'éclairage, en albâtre, de dimensions et de formes différentes, généralement associés à des pièces de lustrerie en métal et utilisés en tant que parties … lampadaires, plafonniers, vasques suspendues, appliques ou lustres. Adoption : 1995 …
… préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence …
Explanatory notes
… préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de … le paludisme 3822.12 - - Pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes 3822.13 - - …
… 1. Décoration de fenêtre en forme d’arbre de Noël, avec un motif double-face, … cadre qui forme le motif. Le dispositif d’éclairage peut être utilisé à l’intérieur et à l’extérieur. Application des RGI 1 (Note 1 u) du Chapitre 95 ) et 6. Adoption : 2023 …
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