… aboutissant à l'obtention de l'antimoine cru (sulfure), qui relève du n° 26.17 . 2) Traitement de ce dernier par … générales des Chapitres 78 et 80 , desquels ces alliages relèvent, généralement, en raison de la prédominance en …
… dolomie à des températures allant de 1700 °C à 1900 °C pour devenir une matière réfractaire. La présente position … des routes ou comme ballast pour voies ferrées relève du n° 25.17 ou les pisés de dolomie ( n ° 38.16 ) . …
… et accessoires du vêtement), compte tenu des dispositions prévues dans la Note explicative du n ° 43.03. Sont … véritables ou en déchets de fourrures appliqués sur support relèvent du n ° 43.03 . ______________________ …
… hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : les robes … pour bébés. Il est à noter que les articles susceptibles de relever à la fois de la présente position et d'autres …
… hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : les robes … pour bébés. Il est à noter que les articles susceptibles de relever à la fois de la présente position et d'autres …
… Ils peuvent également présenter un caractère décoratif évident sans que cela ne modifie leur classement. Relèvent également de la présente position les parties de …
… dans les industries céramiques. Les sables feldspathiques relèvent du n ° 25.05 . Le spath fluor (ou fluorine) est un … et le spath fluor ayant le caractère de pierres gemmes relèvent du Chapitre 71 . …
… tel qu'il est récolté sur l'arbuste; en parches ou grains revêtus de leur pellicule jaunâtre; en fèves ou graines dépouillées de toute enveloppe. 2) Le …
… couche intérieure (en nontissé, par exemple) conçue pour évacuer les liquides qui sont au contact de la peau et prévenir ainsi toute irritation; b) d'un cœur absorbant qui …
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