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Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… (gomme arabique), de l’acide citrique, de l’acide ascorbique, de l’huile essentielle d’orange et un agent … Adoption : 1987 … 2. Sucreries présentées sous forme d'un assortiment constitué de deux petits paquets de bonbons et d'un distributeur réutilisable en matière plastique, conditionné pour la vente au détail dans un …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… en tôle d'acier, pour l'étalage des marchandises dans les magasins, composés d'un socle généralement muni de molettes de réglage permettant d'assurer la stabilité de l'ensemble, d'un dos (élément mural) … chariot de conférence pour TV ». Le meuble est présenté non assemblé. Il est destiné à être utilisé dans les salles de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81

Classification opinions

… RGI 1 (Note 3 de la Section XVI) et 6. Adoption : 2002 … 4. Assortiment consistant en un appareil de reproduction du son … électronique tactile qui représente les coordonnées, un assemblage de circuits imprimés, un connecteur pour le pack …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… d'un mélange de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras de glycérol (la teneur en triglycérides du produit … la prolifération des bactéries. Adoption : 1992 + 1994 … 4. Base pour bâtons de rouge à lèvres ne contenant ni matière … emballage hermétique, en nontissé poreux revêtu de matières plastiques, contenant principalement de la poudre de fer, un …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… 1. Appareil de phototraçage au laser destiné à créer sur film ou pellicule photosensible, à … trame. Une fois transformées en données trame, les données associées à chaque couleur sont divisées en millions … laser. Le processeur informatique d'images trame n'est pas inclus. Adoption : 2000 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… : 1°) un bouton-poussoir avec un ajutage (buse), en matière plastique; 2°) une coupelle, en métal commun; 3°) un joint … de finition de panneaux pour la fabrication de meubles assurant l'application sur ces panneaux des couches de fond, … de joints , d’un ressort, d’un clapet et d’un tube d’aspiration.  Ce produit convient à une large gamme …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… équipé d'un variateur de vitesse. Adoption : 1962   … 2. Bras de chargement portuaire pour le transvasement … est mue par un dispositif intégré de câbles et de poulies associés à une structure d'appui et des contrepoids. Le système ne comporte pas de pompe. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 A …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… préparées en vue d'être utilisées pour la construction d'assemblages métalliques tels que casiers, étagères, meubles, … pas des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont assimilables à l'article monté : En acier. 2°) Constituant … les colonnes au sol, et, - un lot de visseries servant à assembler les éléments constitutifs (boulons, écrous, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… 1. Table à repasser rectangulaire comprenant un bras pour le repassage des manches ainsi qu'un système d'aspiration intégré. La surface de la table est pourvue d'un … pour être reliée à un générateur de vapeur. La vapeur est aspirée dans la table au moyen d'une pédale située sur la …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… en bonneterie sans manches ni col (92 % de nylon et 8 % d'élasthanne), muni d'une encolure semi-arrondie et de … légère (87 % de polyester et 13 % d'élasthanne). Le bas de ce T-shirt et ses manches sont ourlés. Ce T-shirt … pour femmes comprenant également un pantalon, lequel est classé séparément dans le n° 6104.63. Les deux vêtements …