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Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… spéciaux en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection … matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du Chapitre 63;        …

Legal note

… spéciaux en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection … matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du Chapitre 63;        …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10);        d)   … ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (n°s … à l’exclusion des cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux (n° 26.21);        …

Legal note

… réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10);        d)   … ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (n°s … à l’exclusion des cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux (n° 26.21);        …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages … toutefois du n° 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour … un dispositif mesureur, du n° 84.13; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que …

Legal note

… sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages … toutefois du n° 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour … un dispositif mesureur, du n° 84.13; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… sur une face des textes et des illustrations imprimés concernant les marchandises destinées à y être emballées, … sur une face des textes et des illustrations imprimés concernant les marchandises destinées à y être emballées, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… 27 cm) comporte trois bandes de tissu croisées (analogie fonctionnelle musculaire) et un baleinage rigide et … Elle est commercialisée en six tailles différentes, en fonction du tour de taille du patient. Son port est …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages … et articles similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du n° 96.03; …

Legal note

… ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages … et articles similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du n° 96.03; …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90

Classification opinions

… résolution de scannage maximum est de 8.200 dpi (dots per inch). La machine permet de retoucher images et épreuves, et … de couleurs par la technologie HSL (« Hue Saturation Luminance »). L'appareil doit être raccordé directement au …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10

Classification opinions

… de lactose, de sirop de galacto-oligosaccharides, de concentrat de protéines de lactosérum, d'huile de poisson, … de poudre de lactosérum déminéralisé, d'huile de maïs, de concentrat de protéines de lactosérum, d'huile de poisson, …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Etain Te                     Tellure Zn                    Zinc Zr                     Zirconium Autres éléments*, … on entend par :         a)   Alliages à base de cuivre‑zinc (laiton)         tout alliage de cuivre et de zinc, …

Legal note

… Etain Te                     Tellure Zn                    Zinc Zr                     Zirconium Autres éléments*, … on entend par :         a)   Alliages à base de cuivre‑zinc (laiton)         tout alliage de cuivre et de zinc, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… système de suspension pour semi-remorques.  Le produit est conçu pour absorber les chocs et les secousses, isoler les … de suspension pour semi-remorques ou bus.  Le produit est conçu pour absorber les chocs et les secousses, isoler les …

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