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Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑  Le présent Chapitre … être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n’exigeant, à ces fins, … précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le … être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n’exigeant, à ces fins, … précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… enfants (n° 87.12);        p)    les véhicules aériens sans pilote (n° 88.06);        q)    les embarcations de sport, … de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. … de jeux vidéo fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte …

Legal note

… enfants (n° 87.12);        p)    les véhicules aériens sans pilote (n° 88.06);        q)    les embarcations de sport, … de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. … de jeux vidéo fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou … réserve des dispositions de la Note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme … sur laquelle sont fixés les ponts, à l'aide de vis et de pieds. Certains bâtis comportent, outre les ponts et la …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres … matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou … réserve des dispositions de la Note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, … ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les aspirateurs du … séquentielle, de diverses unités d'usinage travaillant une pièce à poste fixe (machines à poste fixe), ou       c)   …

Legal note

… Notes. 1.-  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les meules et articles similaires à … ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les aspirateurs du … séquentielle, de diverses unités d'usinage travaillant une pièce à poste fixe (machines à poste fixe), ou       c)   …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… f)   les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        g)   les dents … articles du n° 96.06 (boutons, par exemple) ou du n° 96.14 (pipes, par exemple);        m)    les articles du Chapitre …

Legal note

… f)   les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        g)   les dents … articles du n° 96.06 (boutons, par exemple) ou du n° 96.14 (pipes, par exemple);        m)    les articles du Chapitre …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface … un col, cet article peut comporter des poches ou des sous‑pieds;        b)   soit en un ensemble de ski , c'est‑à‑dire …

Legal note

… un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface … un col, cet article peut comporter des poches ou des sous‑pieds;        b)   soit en un ensemble de ski , c'est‑à‑dire …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… Chapitre 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles … coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant … les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou en toute autre des matières visées dans les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les matelas, … coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant … les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou en toute autre des matières visées dans les …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… Chapitre 49 Produits de l'édition, de la presse ou des … ou dactylographiés et plans Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et … de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.‑  Les journaux …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37);        b)   les cartes, plans et globes, en … de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.‑  Les journaux …

Section XV

Explanatory notes

… articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs … boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires et autres articles du …

Legal note

… articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs … boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires et autres articles du …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface … un col, cet article peut comporter des poches ou des sous‑pieds;        b)   soit en un ensemble de ski , c'est‑à‑dire …

Legal note

… un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface … un col, cet article peut comporter des poches ou des sous‑pieds;        b)   soit en un ensemble de ski , c'est‑à‑dire …

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