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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.91
… (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… Appareils et matériel pour le développement automatique des …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, …
Explanatory notes
… 84.48 ‑ Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, … crochets, par exemple). - Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, … des machines du n° 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires - Parties et accessoires …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.11
… (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de …