Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple) …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10
… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées …
Explanatory notes
… de la présente sous-position, on entend par concentrats de protéines les préparations alimentaires non texturées … (N x facteur de conversion) de 65 % ou plus de protéines en poids sec, quelles que soient leurs sources. Ces préparations de concentrats de protéines peuvent contenir des additifs tels que des arômes, …Classification opinions
… 1. Concentrat de protéines de farine de fèves de soja déshuilées , d’une … traitement thermique, mouture et tamisage. Le concentrat n’est pas texturé et peut être utilisé soit pour … pour la vente au détail dans des récipients d'un contenu net de 240 grammes. La teneur totale des protéines du …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, …
Explanatory notes
… en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du … ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en …
Section XI > Chapitre 60
… Etoffes de bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 60 Etoffes de bonneterie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2 mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins … jours et vont jusqu'à imiter les dentelles; elles demeurent néanmoins comprises ici. On peut, en général, les distinguer …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les dentelles au crochet du … b) les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07; c) les étoffes de … de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2 mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10
… Vaseline …
Classification opinions
… : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole … de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 …Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.20
… Pruneaux …
Classification opinions
… 1. Pruneaux partiellement réhydratés d'une teneur en eau n'excédant pas 35 % en poids et auxquels …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à … et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. …