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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483

Explanatory notes

… nom de vis à billes ) ou à rouleaux, consistent en une vis avec filetage et en un écrou à billes ou à rouleaux, les … les éléments moteurs se prêtent à différentes combinaisons avec les éléments entraînés, de façon à faire varier le … disque, un cône, une chaîne ou une courroie est en contact avec un plateau de friction dont la position, modifiable par …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… Parmi ces vêtements, on peut citer : 1)    Les blouses de travail, les tabliers, les combinaisons de dessus et autres … ecclésiastiques ou sacerdotaux. 3)    Les toges et robes d'avocats, de magistrats ou de professeurs et autres vêtements … genre. 4)    Les vêtements spéciaux, tels que ceux pour aviateurs, même chauffés par une résistance électrique, par …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3807

Explanatory notes

… du charbon de bois, les proportions de ces produits variant avec la nature du bois traité et l'allure de l'opération. … désinfectant et antiseptique. Il ne doit pas être confondu avec la créosote de houille ou huile de créosote minérale, …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… qu'à l'état frais. On ajoute parfois du sel ou du sucre avant la congélation; cette addition n'est pas de nature à … cette position des légumes congelés. Ils peuvent également avoir été cuits à l'eau ou à la vapeur avant congélation. En … cuits par d'autres procédés ( Chapitre 20 ) ou préparés avec d'autres ingrédients, tels que les plats préparés de …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… des n°s 66.01 ou 66.02. 6603.20 - Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols … qui sont classés séparément même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais sans y … pour parapluies, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches ou articles analogues. 2)    Les tiges et branches …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… aux hautes pressions. Ils peuvent être sans soudure ou avec fonds soudés, formés de deux parties soudées suivant la … on peut, en vue d'obtenir une isolation thermique poussée, avoir disposé un matériau isolant, avoir fait le vide, avoir … poreuse inerte (kieselguhr, charbon de bois, amiante, etc.) avec un liant (ciment, par exemple) parfois imbibé …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… à la double condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la … noter, toutefois, que les quartzites ouvrées sous forme de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage sont …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… on peut citer : 1)    Les cachets pour cire à cacheter, avec ou sans empreinte, avec ou sans manche. 2)    Les timbres humides de tous genres, avec ou sans empreinte, avec ou sans dispositif d’encrage …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… machines ou pour appareils mécaniques. 8208.10 ‑ Pour le travail des métaux 8208.20 ‑ Pour le travail du bois 8208.30 ‑ Pour appareils de cuisine ou pour … sur les machines, mais fixés sur les outils utilisés avec ces machines (par exemple, les lames pour fraises et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3806

Explanatory notes

… complexes d'acides abiétiques et de ses acides apparentés avec des faibles quantités de composants non acides. Ils … résiniques sont utilisés dans la fabrication de certains savons, pour le collage du papier, dans la préparation de … en traitant les colophanes ou les acides résiniques avec de l'hydroxyde de calcium (dans une proportion de 6 % …

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