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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12
… Autres, contenant de la nicotine …
Classification opinions
… 1. Cartouche pour cigarette électronique , constituée par un embout en matière plastique et un tube en matière plastique contenant une matière absorbante saturée d'une solution composée de propylène …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60
… A moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… personne sur les voies de circulation à faible vitesse telles que les trottoirs, les chemins et les pistes cyclables. La technologie mise en œuvre permet au conducteur de se tenir debout tandis qu'un système composé de capteurs …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10
… Articles pour fêtes de Noël …
Classification opinions
… le produit à un transformateur d’un effet de 3,6 W et d’une tension de sortie de 24 V. L'effet par source lumineuse est … flocons de neige blancs et tient un cadeau à la main. Sa tête est placée dans une boule à neige. Application des RGI … d’un fil en métal commun entouré d’une ficelle en matières textiles. Elle est ornée des éléments suivants : bâtons de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23
… Butène (butylène) et ses isomères …
Classification opinions
… 1. Isomères séparées et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques … ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.20
… Graphite colloïdal ou semi-colloïdal …
Classification opinions
… 1. Graphites colloïdaux et semi-colloïdaux, en dispersion dans … utilisés principalement pour la fabrication d'huiles graphitées ou pour l'obtention de surfaces graphitoïdes, le graphite …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10
… De motocycles (y compris les cyclomoteurs) …
Classification opinions
… 1. Radiateur en aluminium (359 mm x 181 mm) pour motocycle. Il … pour refroidir le liquide de refroidissement provenant du moteur du motocycle, en transférant la chaleur excessive du … dans l'air. Le liquide de refroidissement retourne ensuite vers le moteur. Application des RGI 1 et 6. Voir …Section XV > Chapitre 72
… Fonte, fer et acier …
Explanatory notes
… Toutefois, les aciers au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée. e) Aciers … de 0,05 % de sélénium - plus de 0,01 % de tellure - plus de 0,05 % de bismuth. … Par analogie, il est considéré respectivement comme ternaire ou quaternaire lorsque deux ou trois des éléments …Legal note
… Toutefois, les aciers au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée. e) Aciers … de 0,05 % de sélénium - plus de 0,01 % de tellure - plus de 0,05 % de bismuth. … Par analogie, il est considéré respectivement comme ternaire ou quaternaire lorsque deux ou trois des éléments …Section X > Chapitre 47 > Position 4701
… Pâtes mécaniques de bois. …
Explanatory notes
… 47.01 ‑ Pâtes mécaniques de bois. La pâte mécanique de bois est … Obtenue à froid, la pâte dite mécanique blanche est de teinte assez claire, mais de faible ténacité, les fibres étant brisées. La même opération …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806
… Véhicules aériens sans pilote. …
Explanatory notes
… 88.06 - Véhicules aériens sans pilote . 8806.10 - - Conçus pour le transport de passagers … - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : 8806.21 - - D’un poids maximal au décollage … leur permettant de remplir des fonctions utilitaires, telles que le transport de fret ou de passagers, la …Section XI > Chapitre 60 > Position 6006
… Autres étoffes de bonneterie. …