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Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.90

Classification opinions

… pour métiers à tisser certaines fibres textiles (jute notamment) et dont le rôle est de régulariser le déroulement …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.42

Classification opinions

… la vitamine C, du tripolyphosphate de sodium, du nitrate de potassium et du nitrite de sodium), mis sous vide dans des …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.49

Classification opinions

… la vitamine C, du tripolyphosphate de sodium, du nitrate de potassium et du nitrite de sodium), mis sous vide dans des …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90

Classification opinions

… d'acier elle-même constituée essentiellement par une plaque rotative actionnée par pression exercée sur un …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4 > 7314.49

Classification opinions

… spirales, chaque spirale s'articulant sur la précédente par rotation autour du fil ondulé. Adoption : 1967 …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.41

Classification opinions

… la vitamine C, du tripolyphosphate de sodium, du nitrate de potassium et du nitrite de sodium), mis sous vide dans des …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92

Classification opinions

… elles, du phtalate de diéthyle. Elles sont utilisées notamment dans les hôpitaux, les salles d'opération, les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… lesquelles ils doivent être insérés. Application de la Note 1 a) de la Section XVI. Voir également les Avis …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… d'un véhicule automobile à l'embrayage. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… dans le mur, munie d’une porte. Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2023   …

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