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Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… contenant de l’huile de palme hydrogénée (89,45 %), de la lécithine de soja brute (10 %), du dioxyde de silicium (0,5 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… comme complément des traitements contre les affections oto-rhino-laryngologiques. Application des RGI 1 et 6. Adoption …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (n° 30.06);          b)   les vêtements et …

Legal note

… stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (n° 30.06);          b)   les vêtements et …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire …

Legal note

… brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux …

Legal note

… du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… ayant pour effet de les transformer en parties de machines. Adoption : 1959 … 3. Godets en fer ou acier, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… dans les locaux de stockage, les couloirs ou les salles des machines : 1 à 3 °C, 2 à 7 °C ou 15 à 20 °C. Le …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 62.03 et …

Legal note

… tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 62.03 et …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 61.03 et …

Legal note

… tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 61.03 et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Explanatory notes

… des animaux, susceptibles, à des doses extrêmement faibles, d’inhiber ou de stimuler le fonctionnement d’organes …

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