Explanatory notes
… ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑ Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même … et dispositifs similaires ainsi que les appareils au sol d'entraînement au vol (Chapitre 88). Sous les réserves …Legal note
… ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑ Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme …Classification opinions
… à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou accessoires de ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés …
