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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur … parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, … (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… Autres instruments et appareils pour la mesure ou le … de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de … la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non …
Explanatory notes
… à micro-ondes à usage industriel ou commercial, du type utilisé dans les restaurants ou établissements similaires ( … CHAUFFAGE OU DE REFROIDISSEMENT Il s'agit ici d'appareils d'utilisation très générale, employés dans une grande variété … de vapeur), à l'exception des récipients de l'espèce utilisés normalement dans les ménages, qui sont classés …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y …
Explanatory notes
… sous‑main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres … ne revêtant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale en tant que cahiers d'exercices et qui … des feuilles de papier carbone. Ces imprimés sont utilisés pour établir des doubles et peuvent se présenter …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de …
Explanatory notes
… 63.07 ‑ Autres articles confectionnés, y compris les patrons de … et les toiles couvre‑sol du n° 63.06 . 9) Les sacs utilisés pour filtrer le café, pour décorer les gâteaux par … des coutures grossières, qui proviennent de balles déjà utilisées, mais incomplètement décousues et qui n'ont pas le …Section VI > Chapitre 28 > Position 2830
Explanatory notes
… des minerais par sulfuration de ceux‑ci (flottation). On l'utilise aussi comme épilant (en tannerie ou en cosmétique) … de l'oxyde de zinc ou d'autres impuretés. Ce pigment est utilisé soit à l'état pur, soit en mélange avec de la … sulfate de baryum, il donne des colorants d'un jaune vif, utilisés en peinture industrielle ou en céramique ( n° 32.06 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2804
… Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… l'état comprimé dans d'épaisses bouteilles d'acier. Il est utilisé pour l'hydrogénation des huiles (préparation des … de décharges à haut voltage, des radiations colorées utilisées notamment dans les enseignes lumineuses : 1) …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …
Explanatory notes
… A) Les articles dépourvus de toute valeur réellement utilitaire , ainsi que ceux dont l'utilité véritable consiste à contenir ou soutenir d'autres … assez importants, n'excluant pas leur usage comme articles utilitaires. Si, dès lors, le caractère utilitaire de tels …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de …