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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26
… Minerais, scories et cendres …
Explanatory notes
… Chapitre 26 Minerais, scories et cendres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous … calciné (n° 25.19); c) les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous … calciné (n° 25.19); c) les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées … de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑ Au sens des n°s 26.01 à 26.17, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82
Classification opinions
… évaporateur, d'un condenseur et d'un compresseur dans un boîtier unique. L'unité est montée sur quatre roulettes pour une plus grande mobilité et possède deux poignées pour permettre son déplacement. L'unité peut être dotée d'un … tant qu'accessoire pour l'évacuation de l'air chaud vicié à travers une fenêtre ou un mur. Application des RGI 1 et 6. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; … multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les …
Explanatory notes
… les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; … multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20
… A base de polymères acryliques ou vinyliques …
Classification opinions
… 1. Solution alcoolique de résine copolymère , contenant de l’alcool éthylique (93,5 – 97,5 % … volume nominal de 200 litres, ou dans des conteneurs en matières plastiques d’un volume nominal de 1000 litres. ll est utilisé comme matière première dans la production de laque pour cheveux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51
… Modules à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… autocollantes lumineuses LED flexibles 24 V, 1,3 W, pour intérieur, blanc froid. Les bandes lumineuses sont des … présent tous les 102 mm (4 pouces) le long de la bande permet d’éliminer les chutes de tension. La bande comporte également un connecteur intégré. On peut relier entre elles jusqu’ à 50 de ces bandes, lesquelles …Section XVII > Chapitre 88
… Navigation aérienne ou spatiale …
Explanatory notes
… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑ Au sens du présent … véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour …Legal note
… 1.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour … une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.40
… Haches, serpes et outils similaires à taillants …
Classification opinions
… est pourvue, du côté opposé au tranchant, d'une denture permettant de l'utiliser, à titre accessoire, à la manière d'une scie. Adoption : 1968 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10
… Tables et machines à dessiner, même automatiques …
Classification opinions
… sur l'écran; 3°) une unité de téléaffichage munie d'un clavier et que l'on utilise pour donner des ordres au « processeur graphique », ces ordres … de courbes qui trace des dessins sur le papier et est commandé par des signaux provenant du « …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre … même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis …