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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10

Classification opinions

… aucun appareil électronique ou de télécommunication. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI), 2 a) et … jeux de liaison au châssis, panneaux, tôles, socles, plastron, support de câblage pour porte et étiquette; 2°) … d’enveloppe : châssis, tôles, socles, supports de montage, plastrons, porte et étiquette; 2°) éléments de montage du …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… par gramme par addition d'amidon à titre d'excipient, est employé pour prévenir les maladies intestinales des animaux … (0,05 %). Cette préparation est utilisée comme aliment de complément pour des porcs et conditionnée en sacs d’un poids net de 25 kg ou 800 kg. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 8. Préparation …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435 > 8435.10

Classification opinions

… crèches, cliniques, cuisines pour collectivités, par exemple) présentant les caractéristiques techniques … inoxydable muni d'un bec verseur, d'une base en matières plastiques, d'un panier en acier inoxydable, d'un couvercle … utilisé pour l'extraction des jus de fruits et de légumes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20

Classification opinions

… un disque cible en métal très pur, aluminium, par exemple, subit un bombardement d'ions d'argon (introduits … de distribution de gaz). Ce bombardement provoque le déplacement des particules de métal se trouvant à la surface … utilisé pour le recouvrement de pastilles à semi-conducteur employées dans la production de circuits intégrés complexes. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… à l'extrémité des manches. La base du vêtement est ourlée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Vêtement … à col roulé, sans ouverture. Il comporte en moyenne plus de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans … comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Vêtement …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). CONSIDERATIONS GENERALES Le liège provient presque … du liège mâle. Le liège est léger, élastique, compressible, souple, imperméable, imputrescible et mauvais conducteur de … ces matières, sous réserve des exclusions prévues à la Note explicative du n° 45.03. …

Legal note

… articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… l'image latente d'un circuit imprimé (qui est ensuite employée pour la fabrication de circuits imprimés) au moyen … et noir) ou d'autres supports photosensibles, y compris des plaques d'impression en polyester. Le laser que comporte cet appareil se déplace horizontalement, point par point, ligne par ligne, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29

Classification opinions

… de son ouverture est de 7 cm. Ces articles sont normalement placés sur les autels familiaux ou dans les temples, comme … les allumettes. Elle mesure 4,5 cm de diamètre dans sa plus grande dimension et 7 cm de hauteur avec le couvercle …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent … à la corrosion et à l'oxydation. * *    * Le nickel est employé principalement pour l'obtention de nombreux alliages … relatives au classement des articles composites (ouvrages plus particulièrement), il convient de se reporter aux …

Legal note

… transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… utilisées exclusivement pour l'assaisonnement de certains plats orientaux , obtenues à partir de poissons et de … en mélange, et se présentant sous forme d'une pâte n'ayant plus, en raison d'un début de putréfaction subie en cours … graines, d'herbes, de fruits, de sel et d'assaisonnements , placés dans des flacons en verre en forme de sablier, chaque …

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