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Section XVII

Explanatory notes

… d’éclairage, et leurs parties, du n° 94.05;        l)   les brosses constituant des éléments de véhicules (n° 96.03). … ou trains, par exemple) du n° 94.05 .           12)    Les brosses pour l'équipement des voitures balayeuses, par …

Legal note

… d’éclairage, et leurs parties, du n° 94.05;        l)   les brosses constituant des éléments de véhicules (n° 96.03). …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits …

Legal note

… poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… le battement de coeur. Le produit comprend 1°) une membrane extérieure ou pellicule protectrice en matière … au travers de la peau dans le système circulatoire; 3°) une membrane de contrôle (perméable à la substance active) …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou … Des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques. 2)    Des cultures de …

Legal note

… des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits … 22 ). h) Des médicaments ( n°s 30.03 ou 30.04 ). La théobromine, alcaloïde extrait du cacao, est reprise au n° …

Legal note

… de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… à la condition qu'ils soient présentés sous des formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres. Découpés sous …

Legal note

… à la condition qu'ils soient présentés sous des formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres. Découpés sous …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent … convient de préciser que certains de ces végétaux séchés, broyés ou pulvérisés, sont parfois utilisés pour …

Legal note

… Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30

Classification opinions

… au café , constitué par une poudre grossière, de couleur brune et de saveur amère, renfermant 93 % de caramel et 6 % …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.90

Classification opinions

… utilisée notamment comme sensibilisateur de gel dans la fabrication des mousses de latex. Adoption : 1968 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.9 > 8482.99

Classification opinions

… finie pour roulement à rouleaux coniques doté d'une bride de montage (diamètre intérieur : 54 mm), en acier. …