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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre (+). - … (fibres récupérées) : 4805.24 - - D'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g 4805.25 - - D'un poids au m 2 excédant …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.30
… Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.68
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances …
Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n° 48.03. …
Explanatory notes
… ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n ° 48.03. 4808.10 ‑ Papiers et cartons … rouleaux ou feuilles et dont la caractéristique commune est d'avoir subi, pendant ou après fabrication, une ouvraison … plusieurs épaisseurs, pour la fabrication d'un grand nombre d'articles, tels que sacs à ciment et autres emballages, …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. ‑ Bêches-de-mer ( Stichopus … que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. Les principales variétés d’invertébrés … préparés ou conservés par des procédés non prévus dans la présente position (par exemple, les invertébrés …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits …
Explanatory notes
… ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits … faibles quantités de ferments lactiques pour être utilisé dans la préparation de produits de la charcuterie ou comme … lait en poudre du n° 04.02 additionné de faibles quantités d'acide (y compris le jus de citron) à l'état cristallisé, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.60
… contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …