Explanatory notes
… forage (n° 73.04); ij) les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (Section XV); k) les … et leurs appareils auxiliaires, les appareils pour la filtration ou l'épuration, etc. Y sont également classées, …Legal note
… forage (n° 73.04); ij) les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (Section XV); k) les … Section ne couvre pas les déchets municipaux tels que définis dans la Note 4 du Chapitre 38. …Classification opinions
… à équiper les portes d'un appareil de la Sect. XVI, profiles consistant en un profilé de matières plastiques à l'intérieur duquel est …