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Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m 2 égal ou supérieur à 225 g : 4804.51 - - Ecrus 4804.52 - - Blanchis … à l'état non plié (voir la Note 8 du présent Chapitre). Découpés suivant d'autres dimensions ou formes, ils …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… précieux) présentés séparément relèvent du n° 84.23 . La plupart des balances de l'espèce, conçues pour effectuer des … Elles peuvent également comporter un dispositif optique (loupe, par exemple) et un dispositif d'éclairage pour …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… Du point de vue du commerce international, les pâtes de beaucoup les plus importantes sont les pâtes de bois, dites … bois les plus usités sont le pin, le sapin, l'épicéa, le peuplier et le tremble, mais on utilise aussi des bois plus …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… tuyaux, les colliers de serrage servant à fixer des tuyaux souples sur des éléments rigides tels que tubes, robinets, … à bout, les extrémités des accessoires et des tubes sont coupées d'équerre ou chanfreinées, -      soit par contact …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… Les imines , comme les imides, sont caractérisées par le groupe bivalent : =NH contenu dans leur molécule qui est lié … laquelle, au lieu de l'oxygène du carbonyle ( C=O), on a le groupe iminique (=NH) : H 2 NCONH 2 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911

Explanatory notes

… de coumarone‑indène et les polyterpènes qui constituent un groupe de résines faiblement polymérisées par polymérisation … d'objets ménagers, etc. 4)    Les polymères avec des groupes isocyanates non dénommés ni compris ailleurs, tels …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… ils relèvent du n° 63.04 . 3)    Le linge de toilette groupe les serviettes de toilette, les essuie‑mains (y …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… pour la propulsion à moteur. I.‑ BALLONS ET DIRIGEABLES Ce groupe vise les appareils de navigation aérienne plus légers … CONÇUS POUR LA PROPULSION A MOTEUR Relèvent notamment de ce groupe les cerfs‑volants qui sont des engins plus lourds que …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… (c'est‑à‑dire cerclés, sertis, encadrés, disposés sur supports, etc.), présentés isolément, pour tous appareils ou … des articles nettement individualisés, tels que des loupes à main ( n° 90.13 ), des miroirs pour la médecine ou …

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