… rennes, d'élans, d'éléphants, de chameaux , de dromadaires, d'hippopotames, de chiens, etc., ainsi que les peaux de … de peaux préparés ( n° 41.15 ). c) Les cuirs et peaux, apprêtés, non épilés ( Chapitre 43 ). …
… a) Les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets … dans les Chapitres 86 à 88 . c) Les instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, ainsi que les autres instruments et appareils du Chapitre 90 . d) Les instruments de musique …
… 5208.13 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5208.19 ‑ ‑ … 5208.23 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5208.29 ‑ ‑ … 5208.33 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5208.39 ‑ ‑ …
… de cette position sont principalement destinés aux appareils des n°s 91.04 à 91.07, mais ils restent compris ici, même s'ils doivent équiper des appareils relevant d'autres Chapitres (instruments de mesure … mouvements mécaniques (à ressort, à contrepoids, etc.) sans échappement classés au n° 84.12 , tels que ceux qui servent …
… les pièces d'or 7118.90 - Autres La présente position se rapporte aux monnaies métalliques (y compris celles en … dans des bandes ou plaques laminées. Ces flans sont frappés au moyen de presses spéciales qui exécutent la face … fabriquées à la façon des monnaies (c'est-à-dire par la frappe) qui, dans la plupart des cas, relèvent des n°s 71.13 …
… et tuyaux à ailettes sur lesquels les ailettes ont été rapportées par soudage, par exemple, non dénommés ni compris … N° 7419.20 La Note explicative des n°s 7326.11 et 7326.19 s'applique, mutatis mutandis , aux produits de la présente …
… 52.03 ‑ Coton, cardé ou peigné. La présente position se rapporte au coton (y compris les effilochés et les autres … encore. Les fibres se présentent alors sous forme de nappes ou de rubans. Ces rubans, avant d'être transformés en … elles ne constituent pas encore des fils et, tout comme les nappes et les rubans visés plus haut, restent comprises dans …
… La présente position comprend les réveils et pendulettes (appareils dont le rôle essentiel est d'indiquer l'heure ) … autres dans cette position : 1°) Les réveils et pendulettes d'appartement ou de bureau (à pieds, à chevalet, sur socle, …
