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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. …
Explanatory notes
… oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. Cette position comprend les produits provenant du pressage du … Ce pressage diffère de celui réalisé dans le cadre de la fusion par voie sèche qui s'effectue à plus haute …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
Explanatory notes
… préparations alimentaires à base de ces produits . Cette position couvre les saucisses, saucissons et produits … c'est‑à‑dire une forme cylindrique ou analogue de section ronde, ovale ou rectangulaire (à angles plus ou … similaires peuvent être crus ou cuits, fumés ou non et être additionnés de graisse, de lard, de fécule, de condiments, …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
Explanatory notes
… même conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre : 1) Les fils de poils grossiers , … 2) de la Note explicative du n ° 51.02, qui donne des précisions sur la nature de ces poils grossiers). Les … équidés, beaucoup plus longs, ne peuvent être soumis à des opérations de filature. Ils sont souvent noués les uns à la …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement … - Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions : 1513.11 - - Huile brute 1513.19 - - Autres … les produits alimentaires. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1513.11 et 1513.21 Voir la Note explicative …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
Explanatory notes
… de soie conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. B) Poil de Messine (Crin de Florence) . … du ver à soie, que l'on a préalablement étouffé dans une solution acidifiée (au vinaigre, par exemple) lorsqu'il est …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
Explanatory notes
… - D'une largeur de 35 mm ou plus 3706.90 - Autres Cette position couvre les films cinématographiques (c'est-à-dire destinés à la projection des images animées) de toutes largeurs, … non photoélectrique (magnétique, par exemple). Cette position couvre également les films cinématographiques …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1 > 7207.11
… De section transversale carrée ou rectangulaire et dont la …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.25
… Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à …