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Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… Les crayons dits « d’ardoise » en ardoise naturelle ou factice. 2)    Les craies naturelles blanches (obtenues par sciage ou découpage). 3)    Les craies factices à base de sulfate de calcium ou de sulfate et de carbonate de calcium, …

Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… dite mécanique blanche est de teinte assez claire, mais de faible ténacité, les fibres étant brisées. La même opération … petits morceaux de bois dans un raffineur à disques en les faisant passer entre deux disques rapprochés munis … destiné à les ramollir et à permettre une séparation plus facile des fibres, qui sont ainsi moins abîmées. Le produit …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… à mailles ouvertes arrêtées par des noeuds et qui sont faits à la main ou mécaniquement. Pour être classés ici, ils … la différence des tissus à mailles nouées du n° 58.04, être fabriqués avec des ficelles , cordes ou cordages du … les articles confectionnés du présent groupe peuvent être fabriqués avec des fils textiles et leurs mailles ouvertes …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… la présente position est limitée aux produits dont il est fait état dans la Note 3 du Chapitre. Ces produits ( exception faite , cependant, des légumes préparés ou conservés au … présentant sous forme de minces tablettes rectangulaires, faits de farine de pommes de terre , salés et additionnés …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714

Explanatory notes

… à haute teneur en fécule ou en inuline et qui, de ce fait, sont utilisés pour la fabrication de produits alimentaires ou de produits … des racines ou tubercules de la présente position, soit des farines, semoules ou poudres de ces racines ou tubercules du …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… loin le polymère le plus important, ne conviennent pas à la fabrication d'articles en raison de leur mollesse et de leur … obtenues à partir du poly(alcool vinylique) servent à fabriquer des sous‑vêtements, des couvertures et des … etc. Les poly(acétals de vinyle) peuvent être préparés en faisant réagir le poly(alcool vinylique) avec un aldéhyde …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

… (y compris les courtepointes et les dessus de voitures d'enfants), les édredons et couettes (duvets ) , les … dans ces objets, de résistances ou autres éléments chauffants électriques est sans influence sur le classement. …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… des articles repris sous cette position réside dans le fait qu'ils sont publiés en série continue, sous un même … d'attirer l'attention du lecteur sur la marque d'un fabricant, de publications éditées sous le nom d'une firme … tels que les encyclopédies, éditées sous la forme de fascicules hebdomadaires, bimensuels, mensuels, etc., et …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… teillé , c'est‑à‑dire la filasse seule, constituée par des faisceaux de fibres (filaments textiles) excédant parfois … employés, par exemple, comme matériaux de rembourrage ou de calfatage ou pour la fabrication du papier. Le traitement de la cotonnisation …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… 5501.40 - De polypropylène 5501.90 ‑ Autres La fabrication des câbles de l'espèce est décrite dans les … ne relèvent de la présente position que les câbles satisfaisant aux conditions suivantes (voir la Note 1 du … sans les rompre, les câbles qui n'ont pas été étirés après fabrication. Les câbles de la présente position sont …

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